Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSIR
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIAUX SIMAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3452283
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016
ESSIR de SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIAUX SIMAT

Présentation de la marque ESSIR

Déposée le 25 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIAUX SIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIAUX SIMAT domicilié(e) 38, route de Sévérac,12850 ONET LE CHATEAU - 12850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 980 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSIR est expirée depuis le 25 septembre 2016.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIAUX SIMAT a également déposé les autres marques suivantes : TURBO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIAUX SIMAT Société Anonyme - 38, route de Sévérac,12850 ONET LE CHATEAU - 12850 - France - SIREN 426980223


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 10 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630976 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Signalisation lumineuse ou mécanique ; dispositifs de secours ; clôtures électrifiées.

Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; clôtures non métalliques ; équipements (aménagement urbain) de sécurité à savoir : dispositifs de ralentissement de la vitesse “ plateaux, coussins ralentisseurs, dos d'âne ”, îlots séparateurs de chaussées, supports de signalisation socles pour panneaux de signalisation, bordures et plaques de protection pour entrée de passages piétons ; matériaux de construction non métalliques.

Mobilier urbain ; coffrets (meubles) ; encadrement (baguette) de coffrets.